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Délibérations

Délibérations

19 résultats pour la valeur "13/04/2006" du filtre Date de séance

Présentation des GERPLAN des communes de Cernay et Environs et du Pays de Ribeauvillé en vue de la contractualisation avec le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Organismes de tourisme à vocation générale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme E058. Langue et Culture Régionales. Actions en faveur du bilinguisme et soutien aux associations classes bilingues hors contrat : année scolaire 2006/2007.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur des monuments historiques classés et inscrits.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à la vie associative et aux collectivités (répartition de crédits)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de politique linguistique régionale 2000/2006. Versement annuel au fonds de concours académique Langue et Culture Régionales. (Programme E058 - Langue et Culture Régionales).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention à l'association d'entraide entre les pupilles et anciens pupilles de l'Etat du Haut-Rhin "main tendue"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Schéma départemental des itinéraires cyclables. Travaux de grosses réparations des aménagements cyclables. Convention entre le Département et la Commune de Herrlisheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Association haut-rhinoise d'aide aux personnes âgées. Participation à l'acquisition de 5 véhicules isothermes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Service de restauration du collège Emile Zola à Kingersheim.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenant à la convention avec la Ville de Mulhouse concernant le financement de 3 postes d'éducateurs spécialisés et/ou assistants sociaux dans le cadre de la mise en place d'une équipe de prévention spécialisée municipale sur le quartier Drouot.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Mise en place de glissières de sécurité mixtes bois-métal le long des RD du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prorogation du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD). Décentralisation du FSL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Accès des étudiants handicapés à l'université

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire - subventions pour les sorties scolaires avec nuitées.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 49 I. Desserte routière du Bioscope. Ouvrages d'évacuation des eaux pluviales. Convention de partenariat.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Actions en faveur des personnes âgées. Affectation d'une autorisation de programme. Millésime 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Reconstruction du collège de Mulhouse - Bourtzwiller : délivrance du quitus au mandataire de la maîtrise d'ouvrage.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 1 IV, hors agglomération, sur le territoire des communes de NEUF BRISACH et VOLGELSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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